1. 2006 : lancement du réseau
2. 2007/2008 : écoconstruction
3. 27 mai 2008 : « l’organisation de la prise en compte du développement durable dans la commande publique d’une collectivité »
4. 23 octobre 2008 : « Eco-communication, éco-manifestations »
5. 31 mars 2009 : « clauses sociales et promotion de l’emploi dans les marchés publics »
6. 8 septembre 2009 : « les marchés de restauration collective et le développement durable »
7. 25 février 2010 : « les marchés de fournitures de bureaux et le développement durable »
8. 17 juin 2010 : « les marchés de construction et réhabilitation et le développement durable »

2006 : lancement du réseau

• 15 décembre : lancement du réseau et choix de la thématique 2007 « opérations de construction et qualité environnementale »

En 2007, le réseau PACA en partenariat avec les structures Europôle de l’Arbois, ARPE PACA, EnviroBAT Méditerranée et EA-IMAGE, a travaillé sur le thème « opérations de construction et qualité environnementale ».

Le réseau a abordé ainsi les différentes étapes de construction d’un bâtiment, de la phase études à la livraison. L’objectif était de mutualiser les expériences et concevoir des documents pragmatiques pour aider la maîtrise d’ouvrage.

2007 :

• 16 février : compte rendu / Conférence Santé et qualité environnementale

• 5 avril :

  • « En quoi consiste une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) qualité environnementale » par Daniel FAURE, Président d’EnviroBAT Méditerranée et prestataire en Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) qualité environnementale
  • travail en atelier sur le cahier des charges : consultation d’un assistant à maîtrise d’ouvrage qualité environnementale dans le cas d’une opération de construction neuve et dans le cas d’une réhabilitation.
  • Visite du centre culturel de Grans construit en Haute Qualité Environnementale (HQE^®) 
  • compte rendu / photos

  • Lors de cet atelier ont été élaborés collectivement :

    • un modèle de cahier des charges (CCTP) AMO qualité environnementale opération de réhabilitation
    • un modèle de cahier des charges (CCTP) AMO qualité environnementale opération petits travaux
      

• 27 juin :

  • « Intégrer la qualité environnementale dès l'amont du projet dans la consultation d'un programmiste : retour d'expériences, analyse de cahiers des charges, à partir d'opérations en PACA ».  par Marie Noëlle ANDRE, architecte – CITADIS
  • Travail en atelier sur des cahiers des charges de consultation de programmiste dans le cas d’une opération de construction neuve et dans le cas d’une réhabilitation
  • Visite de l'école Haute Qualité Environnementale (HQE^®) Louise Michel (livraison 2006). - Ville d'Aubagne
  • lors de cet atelier, ont été élaborés collectivement :
    • un modèle de cahier des charges (CCTP) étude de programmation opération de construction
    • un modèle de cahier des charges (CCTP) étude de programmation opération de réhabilitation

En 2008, le réseau a clôturé la thématique "construction" abordé en 2007 et a abordé les thèmes de l'organisation de la commande publique au sein d'une collectivité et les marchés liés à l'événementiel :

• 26 février 2008 : Présentation de la charte d'opération du Parc Naturel Régional du Luberon et visite de la maison de la petite enfance de Cadenet (84). Cette journée viendra clôturer la thématique abordée en 2007 "opération de construction et qualité environnementale".

  • compte rendu

  • charte d'opération du Parc Naturel Régional du Luberon

  • présentation de la maison de la petite enfance de Cadenet

  
  

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  27 mai 2008 : 

 
23 octobre 2008 : 

• "Eco-communication, éco-manifestations"
  

  Nous avons pu bénéficier des interventions suivantes (en liens les interventions et documents en téléchargement) :
  

  • Béatrice TONINI, chargée de communication à l’ADEME délégation PACA : pistes et outils d’amélioration environnementales pour la conception et la réalisation de publications et manifestations 
  • Jean-Yves BOUTET, chargé de mission plan climat énergie du Conseil Général de Gironde (33) : l’expérience du Conseil Général en matière d’intégration des clauses sociales et environnementales dans le marché « stand et communication » et  manifestations et festivals du département intégrant les principes de développement durable. 
  • Christine MIRALLES, Chargée de communication et Valérie BARRE, Chargée de mission à l'ARPE PACA : l’expérience de l’agence en matière de communication notamment lors de l’organisation des Rencontres Régionales de l’Environnement en 2007. 
  • Caroline VARALL, Association ORANE : organisation du festival MARSATAC
  L'après-midi des groupes de travail sur les thèmes : "restauration", "impression/publications", "stands/logistique" ont travaillé sur les clauses DD à intégrer dans les cahiers des charges.
  

  • • compte-rendu

    • Annexes :

    • Bilan stand ADEME/EIE Aquitaine

    • Bilan Stand ADEME/EIE PACA

    • Notice ADEME éco-manifestations en PACA

    • Cahier des Charges stand éco-conçu et communication CG 33

  
  

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  31 mars 2009
  
  

   "clauses sociales et promotion de l'emploi dans les marchés publics"

  Nous avons pu bénéficier des interventions suivantes :
  
  • Conseil Régional : Monsieur Fabien SERR, service des marchés et Monsieur Philippe GUIEYSSE, Pôle Formation, emploi, solidarité 
  • Conseil Général du Var : Madame Valérie CAPOBIANCO, service passation et conclusion des marchés et Madame Josée MASSI, chargée de mission clause sociale 
  • Communauté d’agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile : Madame Caroline KIEFFER, direction des ressources humaines et marchés publics et Monsieur Philippe PINTORE, chargé du suivi et de la mise en œuvre de la clause d’insertion, Pôle emploi formation emploi
  • compte-rendu

  Annexes :

  • Fiche technique réseau PACA commande publique et développement durable : « clauses sociales et promotion de l’emploi dans les marchés publics »
  • Intervention de la Région PACA :
    • Clause de promotion de l’insertion sociale : extraits de documents de consultation
    • Tableau de suivi trimestriel du nombre d’heures d’insertion réalisées
    •  Tableau de suivi trimestriel du public en insertion
    • Tableau de suivi mensuel du chantier
  • Le diaporama de l’intervention du Conseil Général du Var
  • Intervention de la Communauté d’Agglomération d’Aubagne et de l’Etoile :
    •  Le diaporama de l’intervention de la communauté d’agglomération
    • Charte d’engagement « la commande publique au service de l’insertion professionnelle et de l’emploi »
    • Règlement de consultation du marché d’insertion et de Qualification Professionnelle ayant pour support la gestion des déchèteries de l’agglo et du centre de transfert de Peypin
    • CCAP du marché d’insertion et de Qualification Professionnelle ayant pour support la gestion des déchèteries de l’agglo et du centre de transfert de Peypin
    • CCTP du marché d’insertion et de Qualification Professionnelle ayant pour support la gestion des déchèteries de l’agglo et du centre de transfert de Peypin
    • Acte d’engagement du marché d’insertion et de Qualification Professionnelle ayant pour support la gestion des déchèteries de l’agglo et du centre de transfert de Peypin
    • Annexe n°2 à l’acte d’engagement : fiche technique insertion professionnelle (à compléter par le candidat)
    • Notice d’utilisation de la clause d’insertion (article 14 du code des marchés publics)
    • Les critères de performance en matière d’insertion professionnelle

  
  

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  8 septembre 2009 :
  

  "les marchés de restauration collective et le développement durable".

  Nous avons pu bénéficier des interventions suivantes :

  • Cabinet Yves-René GUILLOU - Paris : Raphaël APELBAUM, Avocat à la Cour spécialisé sur les marchés publics
  • APEAS : Benoît HAMON, animateur du pôle commerce équitable et solidaire
  • Commune de Pamiers (Ariège) : Monsieur DEYMIER, Maire Adjoint et Jean-François VOGLER, chargé de la commande publique
  • Commune de Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône) : Laetitia JOURDAN, responsable du service des marchés et Emmanuelle COSSON, responsable du service restauration collective
  • Commune de Forcalquier (Alpes-de-Haute-Provence) : "le marché de restauration des crèches" : Mathias MEIGNAN, cellule des marchés

  • compte-rendu

  • Annexes :

    • Fiche technique réseau PACA commande publique et développement durable "les marchés de restauration collective et le développement durable
    •  Cabinet Yves-René GUILLOU - Paris : diaporama

    • Commune de Salon-de-Provence :

      • Cadre de mémoire technique : fourniture d'abricots frais de saison dans le cadre d'une démarche de développement durable
      • CCAP : fourniture d'abricots frais de saison dans le cadre d'une démarche de développement durable
      • dossier de consultation : fourniture de pain frais biologique dans le cadre d'une démarche de développement durable
      • Avis de publicité - recensement : appel à candidature 2009/2010 pour la fourniture de légumes frais d'origine biologique dans le cadre d'une démarche de développement durable

    • Commune de Forcalquier :

      • dossier de consultation des entreprises : fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour la crèche municipale :

        • rêglement de consultation et acte d'engagement
        • bordereau de prix unitaire
        • cahier des clauses particulières (CCP)
        • mémoire technique

  
  

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  25 février 2010 :

Nous avons pu bénéficier des témoignages en salle suivants :

-          Communauté d’Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe - 84) : Geneviève BOISSIN, responsable du service environnement et Serge OLIVIERI Gestionnaire de marchés publics, référent achats

-          SAN Ouest Provence (13) : Virginie BAUDA, Service Achats, Direction de la Commande publique

Nous avons également pu bénéficier des expériences hors région suivantes :

-          Expérience de la Commune de Meylan (Isère)

-          Expérience de la Communauté d’Agglomération du Grand Roanne (Loire)

Télécharger le compte-rendu

Télécharger les annexes :

·         Fiche technique réseau PACA commande publique et développement durable : « les marchés de fournitures de bureau et le développement durable »

·         SAN Ouest Provence (13) :

o        Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur la base de données www.achatsresponsables-bdd.com

·         Communauté d’Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (84) :

o        Règlement de consultation « fournitures de consommables de bureaux »

o        Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) « fournitures de consommables de bureaux »

o        Acte d’engagement « fournitures de consommables de bureaux »

o        DQE « fournitures de consommables de bureaux »

·         Meylan (38)

o        Cahier des Clauses Particulières (CCP) : approvisionnement en fournitures de bureau

o        Règlement de consultation : approvisionnement en fournitures de bureau

o        Questionnaire évaluation des performances environnementales pour le papier

o        Méthodologie d’achat transversal

·         Communauté d’Agglomération du Grand Roanne (42) :

o        Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur la base de données www.achatsresponsables-bdd.com

17 juin 2010

« Les marchés de construction et réhabilitation et le développement durable»

Cet atelier était organisé en partenariat avec Envirobat Méditerranée et Bâtiment Durable Méditerranéen (BDM)

L’objectif était de donner des réponses à la question : quels sont les changements à prendre en compte dans la conduite d’un projet de construction et/ou réhabilitation lorsque l’on intègre les principes de développement durable ?

Pour aborder ce sujet, nous avons bénéficié des interventions et des expériences suivantes :

-          le contexte lié au Grenelle de l’environnement ? Quelles obligations réglementaires et conséquences attendues pour les Maîtres d’ouvrage ? 

o        Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) : Yves CHEDORGE responsable de l’Unité Bâtiment et construction durable

o        diaporama

-          Quels impacts sur la conduite de projet lorsque l’on intègre les principes de développement durable : la rédaction des cahiers des charges, le temps de réalisation du projet, les coûts…

o        Florence ROSA, Vice-présidente et administratrice de Bâtiment Durable Méditerranéen (BDM)

o        diaporama

-          Quels outils régionaux au service des Maîtres d’Ouvrage ?

o        Le centre de ressource Envirobat : Pascale DIQUELOU, Directeur technique d’Envirobat Méditerranée - diaporama - exemple de fiche technique ressource

o        La démarche « Bâtiment Durable Méditerranéen » (BDM) : Fleur CHAMBONNEAU, chargée de mission stratégie, Bâtiment Durable Méditerranéen  - diaporama

-         Des retours d’expériences en région :

o        Conseil Régional PACA : Sarah BOSSY, Direction des lycées: « l’opération du Lycée international de Manosque » - Diaporama

o        Pays Serre-Ponçon Ubaye Durance (05) : Jérémy NAHMIYAZ, mission Energies-Climat : « projet de réhabilitation écologique du l’église et de la cure de Puy-Sanières ». - Diaporama

o        Grand Site Sainte Victoire (GSSV) : Hervé BEGUIN et Maxime DODEMANT, « la réhabilitation du site de Beaurecueil », opération réalisée dans le cadre du programme AGIR « 100 bâtiments exemplaires ». Retour d’expérience illustré par une visite du site. - Diaporama

Télécharger le compte rendu.

Télécharger la fiche technique du réseau PACA Commande publique et développement durable : "les marchés de construction et réhabilitation et le développement durable"